Depuis de nombreuses années, il manquait dans la littérature juridique de langue française un ouvrage traitant de manière globale des papiers-valeurs. La parution de l'oeuvre d'Anne Petitpierre «Les papiers-valeurs», dans la collection du Traité de droit privé suisse, a comblé ainsi une importante lacune. L'ouvrage de haute qualité scientifique approfondit tous les points importants de ce domaine mais donne également des réponses aux personnes concernées par cette matière dans leur travail quotidien.
Sur le contenu:
- Présentation générale: Notions générales
- Résumé historique
- La notion de papiers-valeurs
- Classification des papiers-valeurs
- Les papiers-valeurs du droit suisse
- Les papiers-valeurs nommés et innommés
- Caractéristiques générales des papiers-valeurs parfaits
- Papiers-valeurs imparfaits ou boiteux
- La lettre de change et le billet à ordre
- Le chèque
- Les titres analogues aux effets de change
- Les papiers-valeurs représentatifs de marchandises
- Les papiers-valeurs incorporant des droits réels
- Les papiers-valeurs émis en grand nombre, L'évolution du droit
des papiers-valeurs: Les conséquences de la dématérialisation
- L'évolution des titres de crédit et de paiement
Cet ouvrage s'adresse
aux praticiens comme avocats, notaires, juristes d'entreprises, services juridiques, aux banques et fiduciaires ainsi qu'aux personnes qui sont intéressées par la théorie du droit des papiers-valeurs